Le JORT (Journal Officiel de la République Tunisienne) est la source officielle des lois, décrets et arrêtés qui s’appliquent aux entreprises. Pour un responsable QHSE, le suivre régulièrement est indispensable, mais ce n’est pas toujours simple. Voici comment s’y prendre.
Que trouve-t-on dans le JORT ?
Le JORT publie notamment des lois, des décrets, des arrêtés ministériels et des avis. Seule une petite partie des textes publiés concerne la santé et sécurité au travail, l’environnement, la qualité, l’énergie ou le social, mais ces textes peuvent changer vos obligations du jour au lendemain.
Où consulter le JORT ?
Les textes sont publiés par l’Imprimerie Officielle de la République Tunisienne (IORT), qui met en ligne les numéros du JORT. Vous pouvez aussi suivre les publications des ministères et des organismes concernés par votre activité.
Une routine simple pour ne rien manquer
- Fixez un rythme : une revue chaque semaine ou à chaque nouveau numéro.
- Préparez des mots-clés : santé et sécurité, accident du travail, environnement, déchets, énergie, hygiène, etc., adaptés à votre secteur.
- Repérez les textes pertinents et notez leur référence, leur date et leur objet.
- Vérifiez l’applicabilité : le texte concerne-t-il votre activité, votre site, vos produits ?
- Évaluez l’impact : quelles actions faut-il engager, et avant quelle échéance ?
- Archivez la décision : gardez une trace dans votre registre réglementaire.
Les limites d’un suivi manuel
Lire chaque numéro prend du temps, il est facile de manquer un texte, et l’analyse d’applicabilité demande une vraie expertise. Beaucoup d’entreprises abandonnent leur suivi après quelques mois.
Automatiser le suivi du JORT
Avec IGTS Veille, les textes parus au JORT sont collectés et analysés, puis validés par nos experts avant d’être ajoutés à la plateforme. Vous voyez ainsi ceux qui concernent votre entreprise, sans lire chaque numéro du Journal Officiel, avec des alertes, une évaluation de conformité et un plan d’action.
Pour aller plus loin : nos formations QHSE en Tunisie et notre accompagnement à la certification HSE.